Mentions légales

Éditeur

Le site ztl-info.com est édité par ACEITUNA — SIRET 507 437 135 00068.
Contact : ztlinfo@stban.com
Directeur de la publication : Stéphane Rodrigues.

Hébergement

OVH SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — www.ovhcloud.com.

Nature des informations

Les informations publiées sont reformulées à partir des actes et pages officielles des communes italiennes, et fournies à titre d'information. Seuls la signalisation en place et l'acte en vigueur font foi. Chaque fiche indique sa date de vérification et ses sources.

Données et licences

Les actes administratifs des communes italiennes sont exclus du droit d'auteur (article 5 de la loi italienne n° 633 du 22 avril 1941). Les données ouvertes utilisées (par exemple l'emplacement des caméras) le sont sous la licence indiquée par leur producteur, mentionnée sur la fiche concernée. Les textes rédigés, la structure et la mise en forme du site appartiennent à l'éditeur.